Carole Alexandre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000031742026
(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 2016
01/01/2016
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000029555825
(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 2014
09/10/2014
De:
Carole ALEXANDRE
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2012
06/12/2012
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000026638848
(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 2012
18/11/2012
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000026483120
(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 2012
13/10/2012
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000026140310
(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 2012
05/07/2012
De:
Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000022023165
(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 2010
27/03/2010
De:
Carole Alexandre
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000283417
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2007
08/11/2007